Achat et vente de domaines viticoles
Avocat et mandataire en transactions immobilières, Maître Quentin TRUCHY accompagne la vente et l’acquisition de domaines viticoles, de vignes et de parts de sociétés viticoles, en Bourgogne et dans toute la France.
Il réunit dans une même mission la recherche de l’acquéreur ou du bien, la négociation et la sécurisation juridique de l’opération, jusqu’à la signature.
Vous envisagez de vendre votre domaine ou vos vignes ?
Une vente en Bourgogne se prépare. Le fermier en place, la SAFER, la forme de la cession et la fiscalité des cédants ont chacun une incidence sur le prix et sur le calendrier.
- Analyse de votre situation : propriété des vignes, baux en cours, sociétés (GFA, SCEA…), indivision
- Choix entre vente des vignes et vente des parts de la société, et conséquences fiscales, en lien avec votre notaire et votre expert-comptable
- Recherche d’acquéreurs en toute confidentialité, auprès de domaines, de maisons de négoce et d’investisseurs sélectionnés
- Négociation de la lettre d’intention, du prix et des garanties
- Droits de préemption du fermier et de la SAFER, et suivi jusqu’à la signature
Aucun bien n’est présenté sans l’accord de son propriétaire.
Vous souhaitez acquérir un domaine ou des vignes ?
Domaines, exploitants et investisseurs, français ou étrangers : Maître Quentin TRUCHY vous accompagne de la recherche du bien à la signature.
- Accès à des biens proposés hors marché
- Audit juridique : titres de propriété, baux ruraux, autorisations d’exploiter, situation des sociétés
- Montage de l’acquisition : achat du foncier ou des parts, exploitation en direct ou en fermage
- Contrôle des structures, SAFER et loi Sempastous
- Négociation et rédaction des actes, jusqu’à la signature
Opérations récentes
- Côte de Nuits : cession d’un domaine comprenant des vignes en Bonnes-Mares et en Chambolle-Musigny 1er cru Les Amoureuses. Accompagnement des cédants et recherche de l’acquéreur. Lire
- Meursault : cession d’un domaine comprenant des vignes en Meursault et en Puligny-Montrachet 1er cru. Accompagnement des cédants. Lire
- Alsace : acquisition conjointe d’environ 4 hectares de grand cru Rangen par les domaines Trapet, Marcel Deiss et Ollwiller. Accompagnement des acquéreurs. Lire
Opérations réalisées dans le cadre de l’association avec le cabinet LEGASPHERE.
Nos secteurs
Les biens à la vente sont présentés de manière confidentielle. Contactez Maître TRUCHY pour en savoir plus.
Les domaines viticoles à la vente sont confidentiels, merci de contacter Me Quentin TRUCHY pour plus d’informations.
Les domaines viticoles à la vente sont confidentiels, merci de contacter Me Quentin TRUCHY pour plus d’informations.
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2 bis rue du Cap Vert 21800 QUETIGNY, France
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