Maître Quentin TRUCHY
Avocat en droit rural et viticole – Bourgogne-Paris
Présentation
Diplômé d’un master 2 en droit rural obtenu à l’Université Paris Panthéon-Sorbonne, Maître Quentin TRUCHY consacre principalement son activité au droit agricole et viticole des affaires.
Il a acquis une compétence solide dans ce domaine à travers diverses expériences au sein de cabinets d’avocats, et, notamment, auprès de Maître Samuel CREVEL, référence nationale dans le domaine du droit rural à Paris.
Installé à Dijon depuis 2020, il accompagne au quotidien les domaines, les négociants et les propriétaires de vignes de Bourgogne, de la Côte de Nuits à la Côte chalonnaise. Il connaît les particularités du vignoble bourguignon : morcellement des parcelles, valeur attachée aux climats et aux appellations, place des groupements fonciers et des baux à long terme, relations entre domaines et maisons de négoce.
Depuis ses bureaux de Dijon et de Paris, il intervient pour ses clients dans toute la France.
Domaines d'intervention
Maître TRUCHY exerce le droit rural de manière transversale : il accompagne et conseille ses clients dans les phases amiables et les représente dans les procédures judiciaires.
FONCIER AGRICOLE ET VITICOLE
- Gestion des procédures contentieuses devant le Tribunal paritaire des baux ruraux aux côtés du preneur ou du bailleur,
- Gestion des transactions immobilières viticoles,
- Rédaction de baux ruraux,
- Rédaction de congés ruraux,
- Relations, amiables ou contentieuses, avec les SAFER,
- Contrôle des structures.
TRANSMISSION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES ET VITICOLES
- Accompagnement et conseils lors des cessions d’exploitation,
- Accompagnement et conseils lors des transmissions familiales à titre gratuit des exploitations.
DROIT DES SOCIÉTÉS AGRICOLES ET VITICOLES
- Rédaction des statuts de société,
- Formalités lors de la création,
- Opérations de fusions-acquisitions,
- Conseil et accompagnement dans les conflits entre associés,
- Gestion des procédures contentieuses devant les tribunaux compétents.
SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES
- Conseils sur les questions réglementaires et en matière contractuelle.
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’URBANISME AGRICOLE
- Accompagnement des agriculteurs et viticulteurs pour se conformer aux règlementations environnementales,
- Relations, amiables ou contentieuses, avec les administrations.
DROIT FISCAL AGRICOLE
DROIT PÉNAL RURAL
2 bis rue du Cap Vert 21800 QUETIGNY, France
57 avenue de Villiers 75017 PARIS, France